P Zofingue B II 15 Acta de la séance du 20 mai, 1800.01.01-2002.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P Zofingue B II 15
Titre:Acta de la séance du 20 mai
Dates:S.d.
Période de création:01/01/1800 - 31/12/2002
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 50 ans. Auparavant, autorisation écrite du déposant nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=391724
 

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