K XI a 12/1 Chambre de Commerce et des monnaies, 1803.01.01-1836.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XI a 12/1
Titre:Chambre de Commerce et des monnaies
Dates:S.d. [indéterminée]
Période de création:01/01/1803 - 31/12/1836
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1-3.- Commerce intérieur.
- Commerce et industrie nationale.
- Lois commerciales.
- Péages et pontonages.
- Douanes.
- Transit.
- Navigation et roulage.
- Ports.
- Poids et mesures, à partir du 11.04.1822 ("3 enveloppes)"
4.- Commerce extérieur.
- Commerce et industrie étrangère.
- Traités de commerce avec des Etats étrangers.
- Péages et douanes extérieurs.
- Système prohibitif
- Consulats de commerce, à partir du 11.04.1822 ("1 enveloppe")
5.- Fabrication des monnaies.
- Monnayeur en chef.
- Ouvriers de l'atelier.
- Usines et machines.
- Matières à monnayer et autres.
- Salaire des employés de l'atelier et menus frais, à partir du 3 mai 1822. ("1 enveloppe")
6. Comptabilité des monnaies, c'est-à-dire:
- Avances de fonds à la Chambre.
- Versement de monnaies et médailles fabriquées dans la caisse de l'Etat.
- comptes annuels de l'intendant des monnaies de la Chambre. ("1 enveloppe")
7. Comptabilité des monnaies et médailles.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu)
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  commerce intérieur (Matières\C)
  commerce extérieur (Matières\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=382586
 

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