Zone d'identification |
Cote: | K XI a 12/1 |
Titre: | Chambre de Commerce et des monnaies |
Dates: | S.d. [indéterminée] |
Période de création: | 01/01/1803 - 31/12/1836 |
Niveau: | Dossier |
Importance matérielle: | 1 boîte |
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Zone du contenu et de la structure |
Contenu: | 1-3.- Commerce intérieur. - Commerce et industrie nationale. - Lois commerciales. - Péages et pontonages. - Douanes. - Transit. - Navigation et roulage. - Ports. - Poids et mesures, à partir du 11.04.1822 ("3 enveloppes)" 4.- Commerce extérieur. - Commerce et industrie étrangère. - Traités de commerce avec des Etats étrangers. - Péages et douanes extérieurs. - Système prohibitif - Consulats de commerce, à partir du 11.04.1822 ("1 enveloppe") 5.- Fabrication des monnaies. - Monnayeur en chef. - Ouvriers de l'atelier. - Usines et machines. - Matières à monnayer et autres. - Salaire des employés de l'atelier et menus frais, à partir du 3 mai 1822. ("1 enveloppe") 6. Comptabilité des monnaies, c'est-à-dire: - Avances de fonds à la Chambre. - Versement de monnaies et médailles fabriquées dans la caisse de l'Etat. - comptes annuels de l'intendant des monnaies de la Chambre. ("1 enveloppe") 7. Comptabilité des monnaies et médailles. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
Règles d'accès: | Libre (délai de protection échu) |
Langue: | Français |
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Descripteurs |
Entrées: | commerce intérieur (Matières\C) |
| commerce extérieur (Matières\C) |
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URL vers cette unité de description |
URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=382586 |
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