K II 37/1-29 Compte-rendu de la Commission de gestion, observations et réponses, 1803.01.01-1949.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K II 37/1-29
Titre:Compte-rendu de la Commission de gestion, observations et réponses
Dates:1803-1949
Période de création:01/01/1803 - 31/12/1949
Niveau:Série
Importance matérielle:29 boîtes et 1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Manquent les années 1836-1837, 1839-1840 et 1935.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=380812
 

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