K XI a 25 Monnaies, 1812.01.01-1829.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XI a 25
Titre:Monnaies
Dates:1812, janvier - 1829
Période de création:01/01/1812 - 31/12/1829
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Mémoire sur les monnaies, traduit de l'allemand (1812, janvier).
- Préavis de la commission de la Diète sur les monnaies.
- Rapport de la commission concernant les monnaies (1819).
- Loi du Grand Conseil du canton de Vaud (1821, juin 2).
- Décret du Grand Conseil (1821, juin 2).
- Arrêté du Conseil d'Etat (1822, mars 5).
- Concordat monétaire (1825).
- Copie du protocole des conférences tenues à Berne (voir aussi K XI A 4). (1825-1829).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu)
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=380233
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises