J 307 Recès et ordre du jour de la Diète, 1811.01.01-1812.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:J 307
Titre:Recès et ordre du jour de la Diète
Dates:1811-1812
Période de création:01/01/1811 - 31/12/1812
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Recès de la Diète (1811).
- Ordre du jour (1812).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=375087
 

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