J 258 Militaire, 1804.01.01-1846.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:J 258
Titre:Militaire
Dates:1804-1846
Période de création:01/01/1804 - 31/12/1846
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Carton VI.
Règlements.
- Allgemeines Militär-Reglement für die schweizerische Eidgenossenschaft von 1817 (1817).
- Règlement militaire général pour la Confédération suisse, ratifié le 5 juin 1818 par le Grand Conseil du canton de Vaud (1818).
- Projet de révision de la seconde partie du règlement d'administration fédérale de la guerre (1844-1845).
- Règlement d'organisation militaire fédérale révisé en 1835 (1834-1836).
- Règlement sur la compétence et les fonctions du colonel inspecteur de l'artillerie de la Confédération. Arrêté de la Diète du 23 août 1841 (1841).
- Règlement sur la compétence et les fonctions du colonel-quartier-maître de la Confédération. Arrêté de la Diète du 22 juillet 1841 (1841).
- Pièces relatives à des projets divers (1804-1846).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=375020
 

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