K XIII 227/6/6 Statuts fondamentaux et administratifs des Ecoles de Charité, 1828.01.01-1828.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 227/6/6
Cotes anciennes:K XIII 227/33 et ancienne cote des archives de la Société de Charité "K"
Titre:Statuts fondamentaux et administratifs des Ecoles de Charité
Dates:1er janvier 1828 - 31 décembre 1828
Période de création:01/01/1828 - 31/12/1828
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre de 58 pages manuscrites

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient les statuts fondamentaux, organiques et réglementaires des Ecoles de Charité; une table des matières est comptabilisée dans les 58 pages manuscrites et elle se trouve aux deux dernières pages.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=374491
 

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