K XIII 227/6/8 Règlements et statuts, 1769.05.15-1899.03.01 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 227/6/8
Cotes anciennes:K XIII 227/39-40, K XIII 227/47bis
Titre:Règlements et statuts
Dates:15 mai 1769 - 1er mars 1899
Période de création:15/05/1769 - 01/03/1899
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 cartable

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Statuts et règlements: contient un registre manuscrit de 1828 traitant du projet de statuts et règlement pour l'établissement des orphelins, puis quelques statuts et règlement sous forme de brochures pour les années 1829, 1864, enfin dès 1870 on trouve une brochure des statuts et règlement concernant plus particulièrement l'"Institut des Orphelins", ce que renseigne tout particulièrement la plupart des documents de cette cote.
- Mémoire sur qu'elle doit être la conduite d'un élève à l'Orphelinat (1884).
- Rapport de Mrs. Leresche et Curtat sur les propositions de de Seigneux quant à l'organisation générale des Ecoles (1837 ?) - (tiré de K XIII 227/39).
- Plusieurs documents sans date sur des projets de règlements (tiré de K XIII 227/40).
- Moyen de tourner en Maison des Orphelins les Ecoles de Charité (15 mai 1769).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=374485
 

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