K XIII 227/1/3 - Procès-verbaux des assemblées de direction \ - Une lettre de la commune d'Orny, datée du 17 février 1866, pour l'admission d'un enfant, 1760.06.20-1866.02.17 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- K Archives officielles dès 1803, entrées avant 1985 (Section)
  - K XIII Département de l'instruction publique et des cultes (Sous-section)
    - K XIII 227 Ecoles de Charité et Orphelinat de Lausanne, 1631-1937 (Fonds)
      - K XIII 227/1-5 Société Charitable, 1703.09.11-1937.10.30 (Sous-fonds)
        
        K XIII 227/1/1-11 Comité directeur: les procès-verbaux des séances de commission et de direction, 1726.01.01-1870.03.15 (Série)
        
        K XIII 227/1/2 Procès-verbaux des assemblées de direction, 1749.12.17-1760.06.13 (Pièce)
        $K XIII 227/1/3 - Procès-verbaux des assemblées de direction \ - Une lettre de la commune d'Orny, datée du 17 février 1866, pour l'admission d'un enfant, 1760.06.20-1866.02.17 (Dossier)$ K XIII 227/1/3 - Procès-verbaux des assemblées de direction \ - Une lettre de la commune d'Orny, datée du 17 février 1866, pour l'admission d'un enfant, 1760.06.20-1866.02.17 (Dossier)
        K XIII 227/1/4 Procès-verbaux des assemblées de direction, 1779.10.01-1794.05.09 (Pièce)

Zone d'identification
Cote:	K XIII 227/1/3
Cotes anciennes:	K XIII 227/3, K XIII 227/40
Titre:	- Procès-verbaux des assemblées de direction - Une lettre de la commune d'Orny, datée du 17 février 1866, pour l'admission d'un enfant
Dates:	20 juin 1760 - 4 octobre 1779
Période de création:	20/06/1760 - 17/02/1866
Niveau:	Dossier
Importance matérielle:	1 registre de 546 pages, 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:

Le registre titre: "Journal / Des délibérations de la / Societé Charitable / commencé le 20e juin / 1760 a 1780"; sont répertoriées les principales affaires courantes des écoles discutées lors des séances d'assemblée; les assemblées sont numérotées de 1189 à 1761, à partir du 10 mai 1774 on a arrêté de numéroter les assemblées, seules subsistent les dates.
- Une pièce physique trouvée dans le registre est une lettre adressée au directeur des Ecoles de Charité, cette missive datée du 17 février 1866 fait acte d'une demande d'admission d'un enfant non orphelin par la commune d'Orny aux Ecoles de Charité aux motifs que le père de 64 ans est à la charge de la commune comme il ne peut plus travailler et que la commune avait versé 1000 florins au 6 février 1775; Cette lettre se trouvait insérée entre les comptes rendus des assemblées du 17 février et du 24 mars 1775 car le directeur de l'époque a sans doute été consulter le "Journal des délibérations" de 1760-1780 pour voir si la communed'Orny avait en effet versé ce montant en vue des orphelins dont elle aurait pu être à même de demander l'accueil aux Ecoles de Charité.
- Un extrait du procès-verbal de mars 1870 et 1 exemplaire d'un procès-verbal du 22 février 1778 avant d'être recopié dans le registre (tiré de K XIII 227/40).