PP 468/1902 Association régionale du Nord, 1994-2010 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 468/1902
Titre:Association régionale du Nord
Dates:1994-2010
Période de création:1994 - 2010
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Comptes de dissolution.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf pour les documents des neuf dernières années dont l'autorisation est soumise à l'autorisation écrite du Comité cantonal de l'Association cantonale vaudoise de gymnastique.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=366793
 

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