K XII m 1108-1270 Plans communaux, 1865.01.01-1975.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- K Archives officielles dès 1803, entrées avant 1985 (Section)
  - K XII Département de l'agriculture, de l'industrie et du commerce (Sous-section)
    - K XII m Service des améliorations foncières, 1865-1980.12.31 (Fonds)
      - K XII m 1108-1306 Service des améliorations foncières : cartes et plans, 1865.01.01-1975.12.31 (Sous-fonds)
        
        K XII m 1108-1270 Plans communaux, 1865.01.01-1975.12.31 (Série)
        
        K XII m 1108 Aigle. Nouvel état, géomètre non identifié [Ed. Maus], 1950.01.01-1950.12.31 (Pièce)
        
        K XII m 1271-1306 Plans intercommunaux, 1918.01.01-1962.12.31 (Série)

Zone d'identification
Cote:	K XII m 1108-1270
Titre:	Plans communaux
Dates:	1865-1975
Période de création:	01/01/1865 - 31/12/1975
Niveau:	Série

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Libre (délai de protection échu).
Langue:	Français

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URL:

https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=344945

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