Ai 1246/19 Inventaire de titres remis par le Bureau de liquidation des dîmes et censes aux Citoyens Soulier et Giral, frères, députés de la Municipalité de Nyon, 2 pages, photocopie. Suivi de : 1816, octobre 11. - Inventaire des objets remis par la Municipalité de Nyon à la Municipalité qui lui su

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Ai 1246/19
Titre:Inventaire de titres remis par le Bureau de liquidation des dîmes et censes aux Citoyens Soulier et Giral, frères, députés de la Municipalité de Nyon, 2 pages, photocopie. Suivi de : 1816, octobre 11. - Inventaire des objets remis par la Municipalité de Nyon à la Municipalité qui lui succéda en fonction de la loi du [18 juin 1803].
Dates:septembre 1805
Période de création:01/09/1805 - 30/09/1805
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
 

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