Ai 1328/6 Inventaire de tous les objets précieux comme argent, créances, livres, papiers ou effets relatifs appartenant aux copropriétaires de Bursins, remis par le Conseil à la Régie, à teneur de la loi sur les Municipalités et Régie et sous date du 15 février 1799., 1800.01.21 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Ai 1328/6
Titre:Inventaire de tous les objets précieux comme argent, créances, livres, papiers ou effets relatifs appartenant aux copropriétaires de Bursins, remis par le Conseil à la Régie, à teneur de la loi sur les Municipalités et Régie et sous date du 15 février 1799.
Dates:21 janvier 1800
Période de création:21/01/1800
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=340576
 

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