Ai 1328/5 Inventaire de tous les objets précieux comme argent, créances, livres, papiers ou effets de valeur relatifs appartenant à la Direction des pauvres copropriétaires de Bursins, remis par le Conseil à La Régie à teneur de la loi sur les Municipalités et Régies sous date du 15 février 1799,

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Ai 1328/5
Titre:Inventaire de tous les objets précieux comme argent, créances, livres, papiers ou effets de valeur relatifs appartenant à la Direction des pauvres copropriétaires de Bursins, remis par le Conseil à La Régie à teneur de la loi sur les Municipalités et Régies sous date du 15 février 1799, vérifié et approuvé le 17 septembre 1803.
Dates:21 janvier 1800
Période de création:21/01/1800
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=340575
 

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