C XVI 290/7 Copie du XVIIIe siècle du document coté C XVI 290/6. Suivie d'un commentaire relatif aux restrictions de privilèges, imposées par LL.EE. de Berne, relatives avant tout au commerce du sel, 1391.09.23-1800.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:C XVI 290/7
Titre:Copie du XVIIIe siècle du document coté C XVI 290/6. Suivie d'un commentaire relatif aux restrictions de privilèges, imposées par LL.EE. de Berne, relatives avant tout au commerce du sel
Dates:1391, septembre 23; XVIIIe siècle
Période de création:23/09/1391 - 31/12/1800
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 parchemin

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:C XVI 290/6
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=332009
 

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