PP 922/69-71 Vaud, 1971.05.12-1975.09.01 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 922/69-71
Titre:Vaud
Dates:12.05.1971-01.09.1975
Période de création:12/05/1971 - 01/09/1975
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:3 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Convocations et ordres du jour des séances; procès-verbaux; documents relatifs au groupe de Morges (Sous-section du comité Vaudois).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=331011
 

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