PP 468/1690 Procès-verbaux des Assemblées des délégués de Lavey (1998) et d'Aigle (1999). Convocation à l'assemblée générale du 25 février 2000 à Lavey : seul point à l'ordre du jour, la dissolution de l'association. Exposé sur les aspects juridiques des dissolutions d'associations, 1998.01.01-200

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 468/1690
Titre:Procès-verbaux des Assemblées des délégués de Lavey (1998) et d'Aigle (1999). Convocation à l'assemblée générale du 25 février 2000 à Lavey : seul point à l'ordre du jour, la dissolution de l'association. Exposé sur les aspects juridiques des dissolutions d'associations
Dates:1998-2000
Période de création:01/01/1998 - 31/12/2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=329046
 

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