PP 468/1473 Demandes de présentation aux titres d'honoraire et de vétéran cantonal, 2004.01.01-2004.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 468/1473
Titre:Demandes de présentation aux titres d'honoraire et de vétéran cantonal
Dates:S.d. [avant 2004]
Période de création:01/01/2004 - 31/12/2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Modèles.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf pour les documents des neuf dernières années dont l'autorisation est soumise à l'autorisation écrite du Comité cantonal de l'Association cantonale vaudoise de gymnastique.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=328789
 

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