PP 468/867-871 Procès-verbaux du Comité, 1922.01.01-1947.12.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 468/867-871
Titre:Procès-verbaux du Comité
Dates:1922-1947
Période de création:01/01/1922 - 31/12/1947
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:5 cahiers

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre

Zone des notes

Notes:Dès 1947, les procès-verbaux des séances du Comité sont incorporés aux dossiers de correspondance.
 

Descripteurs

Entrées:  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=327938
 

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