PP 944/1 Statuts, 1978-2010 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 944/1
Titre:Statuts
Dates:1972 - 2009
Période de création:1978 - 2010
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:2 exemplaires des statuts de la Section vaudoise de la Société suisse de sauvetage. (avant 1978)
1 exemplaire des statuts de l'Association vaudoise de la Société suisse de sauvetage. (après 1978)
1 exemplaire des statuts de la section de Lausanne ayant servi à l'élaboration des statuts de l'Association vaudoise de la Société suisse de sauvetage.
2 modèles de statuts pour les sections locales. (s.d.)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [statuts] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=326204
 

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