PP 922/368 Administration, 1991-2006 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 922/368
Titre:Administration
Dates:1991-2006
Période de création:1991 - 2006
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Statuts, procès-verbaux, correspondance, rapports d'activités, comptes, correspondance, communiqué.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=323075
 

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