PP 936/35 De sa dissolution à la création de la Fondation Lavaux, 2008.02.26-2009.04.07 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 936/35
Titre:De sa dissolution à la création de la Fondation Lavaux
Dates:26.02.08-07.04.09
Période de création:26/02/2008 - 07/04/2009
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents produits pour/par la Commission Intercommunale de Lavaux (CIL) du 26.02.2008 au 07.04.2009: extrait de la bibliothèque en ligne sur le Patrimoine mondial de l'Unesco contenant une étude détaillée de la candidature de Lavaux, notes de séance de la CIL, calendrier 2008-2010, mise en oeuvre du plan de gestion, réorganisation de la CIL, organigrammes, exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 12 février 1979 sur la plan de protection de Lavaux. Dispositions que la CIL doit prendre après l'inscription, transition AILU - CIL, plan de financement.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=304715
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises