C IV 567 bis Le 28 juin 1468, Jean André, vicaire général de l'évêque Jean Michel, du consentement du Conseil épiscopal (B. Fabri official, A. Gappet, H. Megevaz, G. Oddet, chanoines, A. d'Illens, bailli, Jean Blanchet, Jaques de Cojonay et Girard Curnilliat, donzels) acense à Louis Clavel, taille

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:C IV 567 bis
Titre:Le 28 juin 1468, Jean André, vicaire général de l'évêque Jean Michel, du consentement du Conseil épiscopal (B. Fabri official, A. Gappet, H. Megevaz, G. Oddet, chanoines, A. d'Illens, bailli, Jean Blanchet, Jaques de Cojonay et Girard Curnilliat, donzels) acense à Louis Clavel, tailleur de draps, le moulin de la Folla, à Lausanne en Pépinet, et les dépendances, sous cens annuel de 20 sous.
Par vidimus du 6 mars 1534/1535.
Signé : Gignilliat et J. Bergier et contresigné C. Philipponi officiais.
Dates:1468, juin 28 - 1534/1535, mars 6
Période de création:28/06/1468 - 06/03/1535
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 parchemin

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Latin
 

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