K VIII 14/1-31 Protocoles du Département de l'intérieur, 1832.01.01-1862.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VIII 14/1-31
Titre:Protocoles du Département de l'intérieur
Dates:1832-1862
Période de création:01/01/1832 - 31/12/1862
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:31 registres

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Suit l'ordre chronologique des séances, qui sont numérotées pour chaque année. Les objets traités sont numérotés par séance. Les registres K VIII 12/1-31 servent de répertoires annuels des provenances selon un ordre alphabétique.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=298930
 

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