PP 921/89 Autres biens immobiliers, 1849.06.22-1916.02.21 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 921/89
Titre:Autres biens immobiliers
Dates:22.06.1849-21.02.1916
Période de création:22/06/1849 - 21/02/1916
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes d'achat et de vente, baux, convention de location.
Pour la plupart listés par Henri Moreillon, dans la partie de la liste sous 2: classeur orange A4, pièces concernant les propriétés de Jean-Louis Moreillon, exceptés l'acte de d'achat de Mimorey (voir sous PP 921/83) et les lettres à ouvrir après sa mort (voir sous PP 921/91).
En plus, achat d'une parcelle de terrain à Saint-Cergue (en 1916).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Français; Italien

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:PP 921/83, PP 921/91
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=297255
 

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