Dq 7 FANTOME Notaire Févoz NN., 1111.11.11-1111.11.11 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Dq 7 FANTOME
Titre:Notaire Févoz NN.
Dates:S.d.
Période de création:11/11/1111 - 11/11/1111
Niveau:Série
Importance matérielle:Transféré en Dc 24/1.

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Aucun contenu: voir contenu.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable sous cette cote, voir "Contenu".
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=297033
 

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