Df 38/1-30 ROSSAT Sébastien-Nicolas, Bonvillars, 1736.01.01-1803.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Df 38/1-30
Titre:ROSSAT Sébastien-Nicolas, Bonvillars
Dates:1736-1803
Période de création:01/01/1736 - 31/12/1803
Niveau:Série
Importance matérielle:6 registres, 23 minutaires et 1 liasse

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre. Consultable seulement sur copie (microforme).

Zone des notes

Notes:La cote Df 38/23 n'a pas été utilisée, car le notaire a converti la fin de son registre coté Df 38/6 en minutaire.
 

Descripteurs

Entrées:  ROSSAT (SEBASTIEN NICOLAS, NOTAIRE A BONVILLARS, EPOQUE 1736-1803) (Personnes\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=294985
 

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