Bil 555 Registre des hypothèques d'Ogens, 1803-1839 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Bil 555
Titre:Registre des hypothèques d'Ogens
Dates:1803-1839
Période de création:1803 - 1839
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires hors ACV:Les précédents registres sont déposés au greffe du district d'Yverdon dont Ogens faisait ci-devant partie, lequel ayant établi une grosse pour tout le district n'a pu s'en dessaisir
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=273550
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises