Bil 520 Registre des hypothèques de Curtilles, 1802-1837 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Bil 520
Titre:Registre des hypothèques de Curtilles
Dates:1802-1837
Période de création:1802 - 1837
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Les registres antérieurs se trouvent sous Bil 530-533 : registres des hypothèques de Lucens (1759-1802)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=273506
 

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