Bil 517 Registre des hypothèques de Correvon, 1759-1798 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Bil 517
Titre:Registre des hypothèques de Correvon
Dates:1759-1798
Période de création:1759 - 1798
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des notes

Notes:"La suite de ce registre jusqu'au 12 septembre 1803 se trouve au greffe d'Yverdon" (Note d'Antoine Baron).
Ne se retrouve ni en K XVIII t ni en SC 7. Il n'est pas non plus en K XVIII L (note de Pierre-Yves Favez, août 2012).
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=273502
 

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