H 398 Biens communaux, 1802-1803 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:H 398
Titre:Biens communaux
Dates:S.d. [1802-1803]
Période de création:1802 - 1803
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Lois, arrêtés, lettres sur ses biens en général.
- Dossiers sur les communes suivantes (et relatifs à des partages, ventes, droits, de biens communaux) : Assens, Aubonne, Baulmes, Begnins, Belmont-sur-Lausanne, Bursins, Cerniaz, Le Châtelard, Le Chenit, Chéserex, Chexbres, Corsier, Cully, Démoret, Dullit, Féchy, Gingins, Givrins, L'Isle, La Coudre et Villars-Bozon, Lavigny, Lussery, Molondin, Morges, Nyon, Prahins, Puidoux, Rances, Renens, Rossinière, Saint-Cergue, Saint-Légier et La Chiésaz, Saint-Livres, Saint-Prex, Sainte-Croix, La Tour, Villars-Sainte-Croix, Villette, Yverdon, Yvonand.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=239418
 

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