H 533 Procédures contre divers particuliers conduisant un char d'armes et de munitions de guerre, arrêtés à Orbe le 4 juillet 1799, 1799 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:H 533
Titre:Procédures contre divers particuliers conduisant un char d'armes et de munitions de guerre, arrêtés à Orbe le 4 juillet 1799
Dates:1799
Période de création:1799
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Plusieurs documents portent au dos "Procédures des fusils 1799". Une autre lettre parle des pièces justificatives du procès instruit par le Tribunal du district de Nyon contre les sieurs Ravenel, Ruffet, Margot et autres

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.

Zone des notes

Notes:Provient probablement des archives du Tribunal du district de Nyon.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=239381
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises