H 504 Onglet comprenant de la correspondance, des proclamations et des lois des départements, envoyées au président du Tribunal du district d'Aubonne, 1809.07.22-1813.08.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:H 504
Titre:Onglet comprenant de la correspondance, des proclamations et des lois des départements, envoyées au président du Tribunal du district d'Aubonne
Dates:22 juillet 1809 - 28 août 1813
Période de création:22/07/1809 - 28/08/1813
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Cet onglet porte la mention "Onglet n° 2". Il s'agit vraisemblablement d'un onglet constitué par le greffier du Tribunal du district d'Aubonne

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Une enveloppe comprenant de la correspondance postérieure adressée au président du Tribunal du district d'Aubonne est analysée sous le H 505.

Zone des notes

Notes:Provient du Tribunal du district d'Aubonne.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=239352
 

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