H 500 Répertoire détaillé des proclamations et des différents ordres envoyés au Comité de surveillance de Grandson de la part de l'Assemblée provisoire du Pays de Vaud siégeant à Lausanne, ainsi que celles de la Chambre administrative et des généraux français. 1798, janvier 24 - 1798, août 30, 179

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:H 500
Cotes anciennes:N° 44
Titre:Répertoire détaillé des proclamations et des différents ordres envoyés au Comité de surveillance de Grandson de la part de l'Assemblée provisoire du Pays de Vaud siégeant à Lausanne, ainsi que celles de la Chambre administrative et des généraux français. 1798, janvier 24 - 1798, août 30
Dates:24 janvier 1798 - 30 août 1798
Période de création:24/01/1798 - 30/08/1798
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Porte sur la page de couverture "A.M.[onsieur le] Greffier". L'autre plat de la couverture porte la mention "Livre du grenier pour les années 1765, 1766, 1767, 1768 et 1769". Cet onglet contient 173 proclamations résumées dans un répertoire en tête du volume.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Le répertoire est coté H 502.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=239348
 

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