N 6/7/30 Procès-verbaux du Conseil d'administration, 1971-1972 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 6/7/30
Titre:Procès-verbaux du Conseil d'administration
Dates:1971-1972
Période de création:1971 - 1972
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant, autorisation nécessaire du service producteur d'archives
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=219377
 

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