N 6/7/13 Procès-verbaux du Conseil d'administration, 1953-1954 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 6/7/13
Titre:Procès-verbaux du Conseil d'administration
Dates:1953-1954
Période de création:1953 - 1954
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant, autorisation nécessaire du service producteur d'archives
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=219360
 

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