N 6/7/9 Procès-verbaux du Conseil d'administration, 1934-1941 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 6/7/9
Titre:Procès-verbaux du Conseil d'administration
Dates:1934-1941
Période de création:1934 - 1941
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant, autorisation nécessaire du service producteur d'archives
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=219356
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises