N 6/7/4 Procès-verbaux des Assemblées Générales, 1888.03.26-1908.03.30 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 6/7/4
Titre:Procès-verbaux des Assemblées Générales
Dates:26 mars 1888 - 30 mars 1908
Période de création:26/03/1888 - 30/03/1908
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant, autorisation nécessaire du service producteur d'archives
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=219351
 

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