PP 930/6 Assemblée générale, 1996-2006 (Sous-sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 930/6
Titre:Assemblée générale
Dates:1996-2006
Période de création:1996 - 2006
Niveau:Sous-sous-fonds
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Il s'agit des ordres du jour (si existants) et des procès-verbaux des assemblées générales (si existants) du 2 avril 1996 au 8 juin 2006. La série est très incomplète. A noter l'ordre du jour, le procès-verbal et la feuille de présence de l'ultime assemblée générale du 8 juin 2006 qui a voté la dissolution de l'Association Champ-Soleil et la création d'une fondation portant le même nom.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=218784
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises