PP 930/4 Procès-verbaux, 1982-2002 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 930/4
Titre:Procès-verbaux
Dates:1982-2002
Période de création:1982 - 2002
Niveau:Série
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Il s'agit des ordres du jour (si existants) et des procès-verbaux des séances du comité (si existants) du 30 mai 1990 au 13 février 2002. La série est très incomplète. Il y a aussi une liste des membres du comité du 23 septembre 1982.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=218782
 

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