PP 930/3 Statuts, 1963-1998 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 930/3
Titre:Statuts
Dates:1963-1998
Période de création:1963 - 1998
Niveau:Série
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Il s'agit de quatre versions des statuts de l'Association Champ-Soleil :
1. Les statuts adoptés par l'assemblée générale du 15 mai 1963.
2. Les statuts révisés du 19 octobre 1977.
3. Le projet de statuts du 25 août 1997.
4. Les statuts du 22 avril 1998.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=218780
 

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