PP 929/15 Contrats, conventions, autorisations, factures, 1979-2007 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 929/15
Titre:Contrats, conventions, autorisations, factures
Dates:1979-2007
Période de création:1979 - 2007
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Il s'agit des différents contrats et conventions signés par le comité principalement pour la location de salles et de refuges pour les repas et pique-niques. Il y a aussi quelques factures et une autorisation du canton de Vaud pour l'organisation de conférences, assemblées et manifestations analogues, gratuites ou payantes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Allemand; Anglais; Chinois; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=217621
 

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