PP 929/12-14 Assemblée générale, 1974-2009 (Sous-sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 929/12-14
Titre:Assemblée générale
Dates:1974-2009
Période de création:1974 - 2009
Niveau:Sous-sous-fonds
Importance matérielle:3 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Réunie statutairement une fois par année, l'Assemblée générale est composée de tous les membres de l'Association. Elle est chargée d'élire le comité et de voter les décisions. Les points forts des Assemblées générales sont consignés dans des procès-verbaux. L'Assemblée générale a aussi la charge d'approuver les rapports d'activité annuels. La dernière Assemblée générale a eu lieu le 24 mars 2009 et a voté la dissolution de l'Association.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Allemand; Anglais; Chinois; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=217327
 

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