PP 805/391 Interventions déposées entre 1997 et 1998, 1997.05.05-1998.01.20 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 805/391
Titre:Interventions déposées entre 1997 et 1998
Dates:5 mai 1997 - 20 janvier 1998
Période de création:05/05/1997 - 20/01/1998
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:16 feuilles

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1997, ma- septembre. - Interpellation : Dialogue avec les communes et représentativité de l'UCV (Union des communes vaudoises), réponse du Conseil d'Etat (extrait du Bulletin I, 96/I/185), ouverture de la discussion sur cette interpellation.
1997, juin 11. - Intervention : Contribution financière des Communes.
1997, décembre 10. - Intervention : Budget 1998, Enseignement et recherche, économies encore.
1997, novembre 3 et 4. - Deux interventions : Motion M. Bonnard, Nouvelle loi sur l'UNIL.
1998, janvier 20. - Intervention : Hôpitaux régionaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=213520
 

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