PP 916/13 Pièces du domaine : actes d'acquis, de vente, d'échange, de partage et de location, 1735-1976 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 916/13
Titre:Pièces du domaine : actes d'acquis, de vente, d'échange, de partage et de location
Dates:1735-1976
Période de création:1735 - 1976
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 étui

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Deux lots de documents (constitués en 1933 par Jean de Loriol et classés par ordre chronologique), contenant 41 actes officiels d'acquis, de vente, d'échange et de partage concernant des terrains, prés et champs, qui font ou qui ont fait partie du domaine. Les documents portent d'abord la signature de membres de la famille de Portes, puis de la famille de Loriol.
- "Bulletin de classification et de contenance" des pièces du Bois d'Ely situés en France (trois champs et une terre) de 1847.
- Acte de vente d'un pré et d'un champ au Bois d'Ely de Haller Aloyse à Jean de Loriol, 1919.
- Baux de location de fermes du Bois d'Ely, de 1946, 1947, 1962, 1976.
- Relevé des parcelles de terrain détachées du Bois d'Ely, avec plan (produit en vue d'une vente, non daté).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=211989
 

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