PP 915/60 Correspondance, 1978.06.13-2005.01.16 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 915/60
Titre:Correspondance
Dates:1978-2005
Période de création:13/06/1978 - 16/01/2005
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance relative à l'organisation, principalement aux nominations ou démissions, détermination des contributions financières respectives des communes membres.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire de la donatrice.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=208508
 

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