K VI 155 Lettres : \ - du département des finances (1803-1831) \ - du commis des péages (1811-1814) \ - de l'intendant des péages (1811 et 1824) \ - de la direction des mines et salines (1804-1830) \ - des receveurs (1803-1831) \ - du commissaire général (1809 et 1825) \ - des tribunaux (1804-18

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VI 155
Titre:Lettres :
- du département des finances (1803-1831)
- du commis des péages (1811-1814)
- de l'intendant des péages (1811 et 1824)
- de la direction des mines et salines (1804-1830)
- des receveurs (1803-1831)
- du commissaire général (1809 et 1825)
- des tribunaux (1804-1828)
- d'autres juges de paix (1804-1831)
- des municipalités du cercle (1804-1830)
- des municipalités hors du cercle (1807-1829)
- des pasteurs (1807-1831)
- des particuliers (1804-1830)
- des offices d'autres cantons (1811-1830)
Dates:1803-1831
Période de création:1803 - 1831
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Boîte
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=208364
 

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