K VI 154 Lettres : \ - de la commission des secours publics (1808) \ - de la commission des établissements de détention et des secours publics (1809-1828) \ - du conseil académique (1806-1829) \ - de la commission du haras (1829-1831) \ - du commissaire des guerres (1814 et 1831) \ - de l'inspect

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- K Archives officielles dès 1803, entrées avant 1985 (Section)
  - K VI Préfectures (Sous-section)
    - K VI 1-160 Généralités, 1798-1985 (Fonds)
      - K VI 5-158 Classement en 1982, 1798-1842 (Sous-fonds)
        
        K VI 93-155 Lieutenant du Conseil du VIème arrondissement : Moudon, Oron, Payerne et Avenches, 1803-1838 (Série)
        
        K VI 149-155 Lettres adressées au Juge de paix de Saint-Cierges, 1803-1831 (Sous-série)
        
        $K VI 153 Lettres : \ - du département de législation (1803-1810) \ - du département de justice et police (1810-1831) \ - du département de l'intérieur (1803-1831), 1803-1831 (Dossier)$ K VI 153 Lettres : \ - du département de législation (1803-1810) \ - du département de justice et police (1810-1831) \ - du département de l'intérieur (1803-1831), 1803-1831 (Dossier)
        $K VI 154 Lettres : \ - de la commission des secours publics (1808) \ - de la commission des établissements de détention et des secours publics (1809-1828) \ - du conseil académique (1806-1829) \ - de la commission du haras (1829-1831) \ - du commissaire des guerres (1814 et 1831) \ - de l'inspect$ K VI 154 Lettres : \ - de la commission des secours publics (1808) \ - de la commission des établissements de détention et des secours publics (1809-1828) \ - du conseil académique (1806-1829) \ - de la commission du haras (1829-1831) \ - du commissaire des guerres (1814 et 1831) \ - de l'inspect
        $K VI 155 Lettres : \ - du département des finances (1803-1831) \ - du commis des péages (1811-1814) \ - de l'intendant des péages (1811 et 1824) \ - de la direction des mines et salines (1804-1830) \ - des receveurs (1803-1831) \ - du commissaire général (1809 et 1825) \ - des tribunaux (1804-18$ K VI 155 Lettres : \ - du département des finances (1803-1831) \ - du commis des péages (1811-1814) \ - de l'intendant des péages (1811 et 1824) \ - de la direction des mines et salines (1804-1830) \ - des receveurs (1803-1831) \ - du commissaire général (1809 et 1825) \ - des tribunaux (1804-18

Zone d'identification
Cote:	K VI 154
Titre:	Lettres : - de la commission des secours publics (1808) - de la commission des établissements de détention et des secours publics (1809-1828) - du conseil académique (1806-1829) - de la commission du haras (1829-1831) - du commissaire des guerres (1814 et 1831) - de l'inspecteur des milices (1807-1820) - de la chambre des recrues (1807-1831) - des commandants d'arrondissement (1803-1831) - de divers, au sujet du service étranger (1810-1811) - du commandant de la gendarmerie (1819) - des ponts et chaussées (1807-1830) - du voyer (1816-1818) - du conseil de santé (1806-1821)
Dates:	1803-1831
Période de création:	1803 - 1831
Niveau:	Dossier
Importance matérielle:	1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Libre (délai de protection échu).
Langue:	Français
Caractéristiques matérielles:	Boîte