K VI 62 Dossiers spéciaux : \ - Rachat des dîmes et censes (1812-1813) \ - Tableaux du mouvement des étrangers (1832) \ - Tableaux de l'état des prisons (1821) \ - Tableaux de l'examen du contrôle des hypothèques (1811) \ - Déclarations des inspecteurs sur l'entrée et la sortie du bétail en 1809.

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VI 62
Titre:Dossiers spéciaux :
- Rachat des dîmes et censes (1812-1813)
- Tableaux du mouvement des étrangers (1832)
- Tableaux de l'état des prisons (1821)
- Tableaux de l'examen du contrôle des hypothèques (1811)
- Déclarations des inspecteurs sur l'entrée et la sortie du bétail en 1809.
- Tableaux du recensement du bétail (1826)
- Tabelles pour l'impôt sur l'industrie (1815-1817)
- Fixation des moyennes de taxe de l'impôt sur l'industrie et le commerce, ainsi que l'impôt sur la vente au détail des boissons (1817-1832)
- Recrutement pour les régiments suisses à l'étranger
Dates:1809-1832
Période de création:1809 - 1832
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Boîte
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=208097
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises