PP 915/47 Autres documents comptables et administratifs, 1989.06.01-1990.05.31 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 915/47
Titre:Autres documents comptables et administratifs
Dates:1990
Période de création:01/06/1989 - 31/05/1990
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Factures, correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire de la donatrice.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=206532
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises